ST E95308

Voilà, c’est fait : Silver Wings est désormais francisée et immatriculée auprès des Douanes et du Bureau des Affaires maritimes de Sète, sous le numéro ST E95308.

Cela n’a ps été simple. Ni finalement compliqué non plus, une fois compris la logique des services de l’État,. J’en profite pour remercier tous mes interlocuteurs qui ont vraiment facilité les choses.

  • Le bateau était précédemment immatriculé à Thonon-les-Bains. Le plus vieil enregistrement datait de janvier 1962, où l’informatique n’existait pas encore. Heureusement que Bertrand avait soigneusement conservée la carte de circulation en eaux intérieures, établie en 1990 (et sans doute passée dans le cyclone d’une machine à laver…). J’ai pu ainsi facilement demander la « radiation du registre d’inscription du bureau de service de navigation de Thonon-les-Bains« .
  • Ensuite, il m’a fallu demander l’immatriculation, puis la radiation, au bureau de la DDT-PTN de Lyon. Au passage, il a fallu reconstituer les données manquantes dans le système « Simba » d’immatriculation des navires français. Tout s’est heureusement bien passé.
  • Enfin, Le services des Douanes et le service de la navigation de Sète ont plutôt rapidement confirmé la francisation et l’immatriculation de Silver Wings à son nouveau port d’attache de Sète : ST E95308. Une légère déception : l’élégant livret à couverture plastifiée rouge que je connaissais fait maintenant place à une feuille A4 bien moins pimpante, qui tient lieu d’ « acte de francisation et titre de navigation« .

L’essentiel est que « le navire Silver Wings a été francisé et est en droit de jouir de la protection ainsi que des privilèges et des avantages accordés aux navires français« . Pas moins !

 

 

2 réflexions sur « ST E95308 »

  1. GUER Alain

    Merci pour cette description des formalités administratives françaises pour le moins compliquées !
    Auriez-vous une photo couleur de ce magnifique Silver Wings actuel à nous envoyer ?

    Répondre

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